Mentions Légales
1. INFORMATIONS LÉGALES DE L’ÉDITEUR DU SITE “ASSOCIATION 5 NOVEMBRE”
Nom de l’association : Association 5 Novembre
Statut juridique : Association loi 1901
Numéro d’enregistrement : W783013791
Adresse du siège social : 5 square des villebenettes 78160 Marly le Roi
Téléphone : 0610432835
Adresse E-mail : contact@5novembre.fr
Directeur de la publication : Bejaoui Jessica
2. INFORMATIONS RELATIVES À L’HÉBERGEUR DU SITE
L’hébergement du présent site web est assuré par :
- Nom de l’Hébergeur : O2switch
- Adresse du Siège Social : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Téléphone : 0444446040
3. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
L’Association 5 Novembre s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du présent site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés.
Les données collectées (via les formulaires de contact, de don, de partenariat, etc.) sont destinées exclusivement à la gestion administrative et au suivi de la relation avec l’Association et ne sont jamais cédées à des tiers.
Droits des Utilisateurs : Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter le responsable de traitement par e-mail à : rgpd@5novembre.fr.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site (structure, textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Association 5 Novembre.